Que vous envisagiez d’ajouter une structure élégante à votre jardin pour l’été ou que vous souhaitiez simplement profiter d’un espace extérieur couvert, l’installation d’une pergola peut être la solution idéale. Ces structures attrayantes peuvent transformer votre jardin et offrir un nouvel espace pour se détendre et divertir. Toutefois, avant de commencer à rêver de votre nouvel espace extérieur, il y a des considérations juridiques et administratives à prendre en compte. En effet, selon les règles d’urbanisme de votre commune, une déclaration préalable aux travaux en mairie peut être nécessaire. Comme beaucoup de choses dans la vie, la réponse à la question « Faut-il déclarer une pergola en mairie ? » est « cela dépend ». Alors, plongeons-nous dans les détails pour éclaircir cela.
Les démarches préliminaires
Au cœur de l’urbanisme
En matière d’urbanisme, une pergola peut être considérée comme une construction à part entière. Cela dépend de la taille de la structure et de son emplacement. Il est donc essentiel de se renseigner auprès de sa mairie avant de commencer les travaux. Avez-vous déjà entendu parler de Monsieur Dupont ? C’est un ami qui a voulu installer une pergola dans son jardin. Il pensait pouvoir le faire sans faire de déclaration préalable. Mais, à sa grande surprise, la mairie a mis fin à son projet, car il n’avait pas respecté les règles d’urbanisme de sa commune !
La taille et l’emplacement, des facteurs déterminants
La nécessité d’une déclaration préalable ou d’un permis de construire dépend de l’emprise au sol de la pergola. Si la superficie de votre projet mesure moins de 20 m², une déclaration préalable aux travaux en mairie est nécessaire. Il y a quelques années, une famille cliente de notre entreprise, Store-Rennais, a souhaité installer une pergola bioclimatique. Malheureusement, ils n’avaient pas pris en compte la superficie de leur projet. Ils ont dû faire face à des démarches administratives compliquées et à des retards dans la construction de leur pergola. Une situation qu’ils auraient pu éviter en faisant une simple déclaration préalable !
La procédure de déclaration
La déclaration préalable
Le formulaire Cerfa n° 13404*07 est nécessaire pour une déclaration préalable. Vous devrez également fournir des pièces justificatives pour prouver l’existence de votre projet. Il est important de savoir que la mairie peut refuser votre demande si elle ne respecte pas certaines conditions. C’est ce qui est arrivé à une de nos clientes chez Store-Rennais. Elle avait oublié d’inclure certains documents dans son dossier. Elle a dû recommencer tout le processus, ce qui a retardé la construction de sa pergola.
Le permis de construire
Dans certains cas, un permis de construire peut être nécessaire pour l’installation d’une pergola. C’est notamment le cas si la surface au sol de la construction dépasse 20 m². Pour cela, vous aurez besoin du formulaire Cerfa 13406*07. Un de nos clients chez Store-Rennais a eu une expérience intéressante. Il avait prévu d’installer une pergola de grande taille dans son jardin. Il pensait qu’une simple déclaration préalable serait suffisante. Mais en raison de la taille de sa pergola, il a dû obtenir un permis de construire. Cela a ajouté une étape supplémentaire à son projet, mais il a finalement pu installer la pergola de ses rêves !
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
L’impact du PLU sur votre projet
Le PLU est un document qui fixe les règles d’urbanisme dans une commune. Si votre ville possède un PLU, le seuil maximal de la surface de la pergola passe de 20 m² à 40 m². Ainsi, vous n’aurez besoin d’un permis de construire qu’à partir de 40 m² de surface au sol. Chez Store-Rennais, nous avons eu un client qui vivait dans une ville avec un PLU. Il a pu installer une pergola assez grande sans avoir à demander un permis de construire. Cela lui a permis de gagner du temps et d’éviter des démarches administratives.
Comment consulter le PLU de votre commune ?
Le PLU peut être consulté au service urbanisme de votre mairie. Certaines mairies le mettent à disposition sur leur site internet pour plus de facilité. Un de nos clients chez Store-Rennais, Mr. Martin, a pu consulter le PLU de sa commune en ligne. Cela lui a permis de comprendre les règles d’urbanisme de sa ville et de planifier son projet de pergola en conséquence. Il a pu installer sa pergola sans encombre et en toute légalité. En conclusion, avant de commencer votre projet de pergola, n’oubliez pas de vérifier si une déclaration en mairie est nécessaire. Chez Store-Rennais, nous sommes là pour vous accompagner dans toutes les étapes de votre projet, de la conception à l’installation.
